Au , on dénombre 185 établissements publics de coopération intercommunale (ÉPCI) sur le département du Doubs (région Bourgogne-Franche-Comté) : une communauté urbaine, une communauté d'agglomération, 13 communautés de communes, 4 pôles et 166 syndicats. Ils sont classés en deux catégories suivant qu'ils sont avec ou sans fiscalité propre.
ÉPCI à fiscalité propre
Au , le département du Doubs compte 15 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (une communauté urbaine, une communauté d'agglomération et 13 communautés de communes). Par ailleurs 26 communes sont groupées dans 3 intercommunalités dont le siège est situé hors département (en Haute-Saône).
Deux pôles d'équilibre territorial et rural et deux pôles métropolitains se sont constitués parallèlement.
Communautés d'agglomération et de communes
Rappel des anciennes communautés de communes
- Communauté de communes du Pays de Clerval
- Communauté de communes du pays de Pont-de-Roide
- Communauté de communes Amancey-Loue-Lison
- Communauté de communes du Plateau Maîchois
- Communauté de communes du Pays d'Ornans
- Communauté de communes du Val Saint Vitois
- Communauté de communes du Mont d'Or et des deux Lacs
- Communauté de communes du Pays Baumois
- Communauté de communes du canton de Quingey
- Communauté de communes des Isles du Doubs
- Communauté de communes de la vallée du Rupt
- Communauté de communes de Vaîte - Aigremont
- Communauté de communes des Trois Cantons
- Communauté de communes des Balcons du Lomont
- Communauté de communes du Val de la Dame Blanche
- Communauté de communes du vallon de Sancey
- Communauté de communes de Saint-Hippolyte
- Communauté de communes du Pays de Rougemont
- Communauté de communes des Rives de l'Ognon
- Communauté de communes des Hauts du Doubs
- Communauté de communes entre Dessoubre et Barbèche
- Communauté de communes de la Bussière
- Communauté de communes des Premiers Sapins
Pôles d'équilibre territorial et rural
Le Doubs compte deux pôles d'équilibre territorial et rural :
- Pôle d'équilibre territorial et rural du pays du Doubs central
- Pôle d'équilibre territorial et rural du pays Horloger
Pôles métropolitains
Deux pôles métropolitains interdépartementaux se sont constitués :
- Pôle métropolitain Centre Franche-Comté (5 CA ou CC de Besançon, Pontarlier, Dole, Lons et Vesoul)
- Pôle métropolitain Nord Franche-Comté (11 CA ou CC dont Montbéliard, Héricourt, Belfort et Delle)
ÉPCI sans fiscalité propre
Ce sont des syndicats de quatre types différents :
27 syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
104 syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU)
22 syndicats mixtes fermés (SMF)
13 syndicats mixtes ouverts (SMO)
Regroupements démographiques intercommunaux
Pour ses analyses, l'INSEE a défini des unités urbaines, aires d'attraction , bassins de vie et bassins d'emploi :
- Aire d'attraction de Besançon (312 communes dont 87 en Haute-Saône et 26 dans le Jura)
- Unité urbaine de Besançon (13 communes)
- Bassin de vie de Besançon (84 communes)
- Bassin d'emploi de Besançon (415 communes dont 92 en Haute-Saône et 36 dans le Jura)
- Aire d'attraction de Montbéliard (137 communes dont 33 en Haute-Saône et 5 dans le Territoire de Belfort)
- Unité urbaine de Montbéliard (21 communes)
- Bassin de vie de Montbéliard (45 communes) ,)
- Bassin d'emploi de Montbéliard-Besançon-Héricourt (342 communes)
- Aire d'attraction de Pontarlier (56 communes dont 1 dans le Jura)
- Unité urbaine de Pontarlier (Pontarlier, Dommartin, Doubs, Houtaud)
- Bassin de vie de Pontarlier (65 communes),
- Bassin d'emploi de Pontarlier (96 communes)
- Aire d'attraction de Morteau (21 communes)
- Unité urbaine de Morteau (Morteau, les Fins)
- Bassin de vie de Morteau (24 communes)
- Bassin d'emploi de Morteau (60 communes)
- Bassin de vie de Baume-les-Dames (71 communes)
- Aire d'attraction de Maîche (23 communes)
- Bassin de vie de Maîche (53 communes)
- Aire d'attraction de Valdahon (22 communes)
- Bassin de vie de Valdahon (43 communes)
- Bassin de vie d'Ornans (37 communes)
- Unité urbaine de l'Isle-sur-le-Doubs (L'Isle-sur-le-Doubs, Appenans)
- Bassin de vie de l'Isle-sur-le-Doubs (41 communes)
- Bassin de vie de Saint-Vit (42 communes)
- Unité urbaine de Pont-de-Roide (Pont-de-Roide-Vermondans, Hautechaux-Roide, Bourguignon)
- Bassin de vie de Pont-de-Roide-Vermondans ( 29 communes)
- Bassin de vie de Saône (19 communes)
- Unité urbaine de Fesches-le-Châtel (Fesches-le-Châtel, Bourogne, Méziré, Morvillars)
- Unité urbaine d'Arcey (Arcey, Désandans)
- Unité urbaine de Beaucourt (Beaucourt, Dampierre-les-Bois, Montbouton, Dasle )
- Unité urbaine de Colombier-Fontaine (Colombier-Fontaine, Lougre)
- Unité urbaine de Cussey-sur-l'Ognon (Cussey-sur-l'Ognon, Étuz, Boulot)
- Unité urbaine de Montferrand-le-Château (Montferrand-le-Château, Thoraise)
- Unité urbaine de Châtenois-les-Forges (Châtenois-les-Forges, Trévenans, Dambenois)
- Unité urbaine de Pouilley-les-Vignes (Pouilley-les-Vignes, Champagney, Champvans-les-Moulins, Serre-les-Sapins, Franois)
- Unité urbaine de Roche-lez-Beaupré (Roche-lez-Beaupé, Novillars, Vaire)
- Bassin de vie de Levier (12 communes)
- Bassin d'emploi de Vesoul (279 communes de Haute-Saône et 3 du Doubs)
- Bassin d'emploi de Saint-Claude (75 communes du Jura et 2 du Doubs).
Aires urbaines jusqu'en 2020
- Aire urbaine de Besançon (256 communes)
- Aire urbaine de Montbéliard (121 communes)
- Aire urbaine de Pontarlier (20 communes)
- Aire urbaine de Morteau (Morteau, Les Fins)
- Aire urbaine de Baume-les-Dames ( Baume-les-Dames, Hyèvre-Magny et Hyèvre-Paroisse)
Notes et références
Lien externe
- Site de la préfecture
- Portail du Doubs
- Portail des intercommunalités de France
